La réglementation concernant les foyers au bois à Montréal a été modifiée depuis octobre 2018.
La ville de Montréal a adopté un règlement entourant l’utilisation des foyers au bois sur son territoire
L’Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré que les particules fines émises par les feux de foyer sont cancérigènes.
Selon le directeur de la santé publique de Montréal, les polluants générés par le chauffage résidentiel au bois ont contribué au smog hivernal pendant un total de 87 jours au cours des cinq dernières années.
Qui est concerné par ce règlement ?
L’ensemble des propriétaires de maisons à Montréal. Avant octobre 2018, on comptait, sur l’île de Montréal, environ 85 000 maisons munies d’un foyer ou d’un poêle à bois, dont près de 50 500 dans les 19 arrondissements de la Ville de Montréal.
Les propriétaires avec des installations au propane, au gaz naturel et aux granules ne sont pas visés par ce règlement.
Le secteur commercial, les pizzerias ou les commerces de bagels par exemple, sont aussi exclus.
Qu’est-ce que ça veut dire pour les utilisateurs?
Tous les propriétaires de foyer ou de poêle à bois doivent remplir un formulaire afin de déclarer l’existence de leurs installations auprès de la Ville de Montréal. S’ils ne le font pas, ils sont passibles d’amendes.
Les propriétaires qui n’ont pas de poêle ni de foyer au bois peuvent désormais en installer un si l’appareil émet moins de 2,5 grammes par heure (g/h) de particules fines dans l’atmosphère.
Que se passe-t-il depuis le 1er octobre 2018 ?
Depuis le 1er octobre 2018, les foyers ou poêles à bois ne doivent pas émettre plus de 2,5 g/h de particules fines.
Depuis cette date, les propriétaires d’installations de chauffage au bois non conformes doivent les remplacer ou les rendre moins polluantes.
On peut également penser à un foyer au gaz ou encore un foyer électrique.
Les propriétaires de poêles ou foyers au bois peuvent aussi décider de cesser de les utiliser après le 1er octobre 2018. Ils peuvent les utiliser seulement qu’en cas de panne de courant de plus de 3 heures.
Que risque un utilisateur qui ne se conformerait pas ?
Le règlement de la Ville de Montréal prévoit une amende de 100 $ à 500 $ pour la première infraction d’un citoyen. L’amende peut atteindre 1000 $ pour une première récidive et passer à 2000 $ pour les récidives subséquentes.
Que font les autres villes?
Pour l’instant, Montréal est la première ville au Québec à adopter un tel règlement au sujet des foyers et poêles à bois dans les maisons, mais d’autres villes comme Ville Mont-Royal, Beaconsfield, Dollard-Des-Ormeaux, Hampstead, Pointe-Claire et Sainte-Anne-de-Bellevue ont aussi des règlements pour encadrer le chauffage au bois.
Pour chaque projet que nous concevons, nous planifions la mise à jour des foyers lors des travaux de rénovation.