Rénovation résidentielle

Besoins spécifiques

Les foyers au bois et la nouvelle règlementation à Montréal

La réglementation concernant les foyers au bois à Montréal a été modifiée depuis octobre 2018.

salon avec foyer de pierre blanc gris et bois, règlementation à Montréal

Rénovation et foyers au bois : ce qu'il faut savoir

La Ville de Montréal a adopté une réglementation stricte concernant les foyers au bois, en raison des préoccupations de santé publique liées aux particules fines émises. L’Organisation mondiale de la santé (OMS) a classé ces particules comme cancérigènes, et le chauffage au bois résidentiel a été identifié comme un contributeur majeur au smog hivernal.

Qui est concerné par ce règlement ?

 

Les propriétaires montréalais : Tous les propriétaires de maisons sur l’île de Montréal avec un foyer ou un poêle à bois sont visés par cette réglementation.

Les propriétaires non visés : Les foyers fonctionnant au propane, au gaz naturel ou aux granules ne sont pas concernés par ces règles. Le secteur commercial, comme les pizzerias ou les boulangeries, est aussi exclu.

Ce que ce règlement signifie pour vous

 

Déclaration obligatoire : Tous les propriétaires de foyers ou poêles à bois doivent déclarer leurs installations auprès de la Ville de Montréal. Le non-respect de cette obligation peut entraîner des amendes.

Nouvelles installations : Si vous souhaitez installer un nouvel appareil, celui-ci doit respecter la norme d’émission de 2,5 g/h de particules fines.

Appareils non-conformes : Depuis le 1er octobre 2018, les propriétaires d’appareils non conformes doivent les remplacer ou les rendre moins polluants. Une alternative est de cesser de les utiliser, sauf en cas de panne de courant de plus de trois heures.

Les risques en cas de non-conformité

Le règlement de la Ville de Montréal prévoit des amendes qui peuvent être élevées :

Première infraction : entre 100 .

Première récidive : jusqu’à 1 000 $.

Récidives subséquentes : jusqu’à 2 000 $.

 

La situation ailleurs au Québec

 

Bien que Montréal soit la première grande ville au Québec à adopter un tel règlement, d’autres municipalités, comme Ville Mont-Royal, Beaconsfield, et d’autres sur l’île de Montréal, ont également mis en place des règles pour encadrer le chauffage au bois.

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